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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAPETERIES LIBERT B.V
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LIBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERT
PAPETERIES LIBERT B.V. (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95569472
Date de dépôt :
27/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2005

Présentation de la marque LIBERT

Déposée le 27 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAPETERIES LIBERT B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAPETERIES LIBERT B.V domicilié(e) ERASMUSDOMEIN 50 - MAASTRICHT PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France.

La marque LIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERT est expirée depuis le 27 avril 2005.

PAPETERIES LIBERT B.V a également déposé les autres marques suivantes : LIBERT LA FIBRE PAPIER


PAPETERIES LIBERT B.V. (Société à responsabilité limitée) - ERASMUSDOMEIN 50 - MAASTRICHT PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET CLAUDE RODHAIN SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310602 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 7 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303749 - Publication au BOPI 2000-07-07

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Pâte à papier, papier chimique, papier pour la photographie et les photocalques, papier réactif, papier sensible, papier photométrique, papier albuminé.Papier, papier calque, papier carbone, papier d'argent, papier hygiénique, papier lumineux, papier mâché, papier filtre.Papier d'emballage.Emballage en carton ou en papier.Adhésifs; rubans ou bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage.Affiche en papier ou en carton.Carton.Essuies-mains en papier.Etiquettes.Journaux, revues, livres, périodiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.